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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification - Agrément Ministériel n° 31.01.1946
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Rosé de Cocagne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rosé de Cocagne
CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification - Agrément Ministériel n° 31.01.1946

Numéro de dépôt :
3191981
Date de dépôt :
24/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2012
Rosé de Cocagne de CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification - Agrément Ministériel n° 31.01.1946

Présentation de la marque Rosé de Cocagne

Déposée le 24 octobre 2002 par la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification - Agrément Ministériel n° 31.01.1946 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Rosé de Cocagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification - Agrément Ministériel n° 31.01.1946 domicilié(e) Avenue des Vignerons,31620 FRONTON - 31620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 802 308 000 10 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE domicilié(e) Avenue des Vignerons,31620 FRONTON - 31620 - France.

La marque Rosé de Cocagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rosé de Cocagne est expirée depuis le 24 octobre 2012.

CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification - Agrément Ministériel n° 31.01.1946 a également déposé les autres marques suivantes : CONSULAT , ALLEGORIA


CAVE COOPERATIVE DE FRONTON Sté Coopérative de Vinification - Agrément Ministériel n° 31.01.1946 - Avenue des Vignerons,31620 FRONTON - 31620 - France - SIREN 77680230800010


CAVE COOPERATIVE - Avenue des Vignerons,31620 FRONTON - 31620 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée "Côtes du Frontonnais-Fronton", rouge et rosé provenant de l'exploitation exactement dénommée.